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Catégorie : Les RUBRIQUES
Nous abordons dans cette rubrique les points de réglementation les plus recherchés sur nos forums et réseaux sociaux.
Nous abordons ici les
points de règlementation les plus demandé.
les FICHES PROFESSIONNELLES DE BASE à Connaitre:
à NOTER
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la CONVENTION COLLECTIVE 3085 des Ambulanciers
1 page
Spécificité pour la CCN de la
Guyane
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NOMENCLATURE ET CLASSIFICATION
DES EMPLOIS
4 pages
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DROIT de GRÉVE
des AMBULANCIER-E-S du SECTEUR PRIVÉ
5 pages
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PROCÉDURE de SAISINE des
PRUD'HOMMES
5 rubriques
La réforme Macron de la procédure prud’homale. Dans cette rubrique un salon traite des éléments nouveaux essentiels de cette réforme
(décret n°2016-660
du 20 mai 2016 )
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COMITE ÉCONOMIQUE et SOCIAL
3 pages
La mise en place du CSE est obligatoire pour toutes les entreprises d'au moins 11 salariés. En dessous de 11 salariés, l'élection est facultative. Des DP peuvent être institués par convention ou accord collectif de travail.
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ACCORD CADRE
du 16/06/2016
L’extension des effets et sanctions de l’accord ont pris effet à compter de la date de publication de l'arrêté le 27 juillet 2018
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ACCORD D'ENTREPRISE SANS DÉLÉGUÉS SYNDICAL
Avec les ordonnances Macron, les accords d'entreprises sans délégués syndical vont augmenter. Malheureusement, c'est le cas pour la majorité des sociétés de Transports Sanitaires.
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Les
TAUX HORAIRES
(Avenant n°4) AA et ADE
1 page
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Les REPAS
3 pages
p1: Réglementation - p2: les Barèmes av.65 - p3: les Barèmes av.68
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TEMPS de TRAVAIL
1 page
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les CONGÉS PAYÉS
2 pages
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HEURES SUPPLÉMENTAIRES
1 page
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AMÉNAGEMENT du TEMPS de TRAVAIL
des AMBULANCIERS
4 pages
Plusieurs façon existent pour le calcul des heures. A la semaine, la quinzaine, le cycle, la modulation sur 4/6 semaine, ou encore l'annualisation. La quinzaine est possible, si l'ancien décret est abrogé, elle est encore inscrite dans le code du transport../..
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PAIEMENT des JOURS FÉRIÉS
3 pages
La
JOURNÉE de SOLIDARITÉ
1 page
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Le CONTRAT de TRAVAIL
1 page
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PLANNING des GARDES, REPOS et PERMANENCES
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LOCAL des GARDES et PERMANENCES
1 page
Des normes imposées pour respecter la santé, la sécurité, l’hygiène et l’intimité des salarié-es
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TRAVAIL de NUIT Article 9 de l'accord 2016
Page associée:
6 points essentiels a connaitre sur la nuit
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FEUILLE de ROUTE JOURNALIÈRE obligatoire
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TENUE de TRAVAIL des AMBULANCIERS-ES
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DURÉ de PRÉAVIS
1 page
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PRIME d'
ANCIENNETÉ et ACOMPTES
1 page
Page associée:
Décompte de l’ancienneté
en fin de contrat et prise en compte des heures supplémentaires
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SANCTIONS DISCIPLINAIRES
: LICENCIEMENT, AVERTISSEMENT, MISE à PIED et INAPTITUDE
5 pages
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CONGÉS SPÉCIAUX
2 pages
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le
COMPLÉMENT de SALAIRE
5 pages
p1: Maladie - p2: AT - p3: Calcul des indemnités - p4: Jours de Carence
Page Associée:
Accident de Travail et Amplitude
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les
TACHES COMPLÉMENTAIRES
1 pages
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le
MI-TEMPS THÉRAPEUTIQUE
Suite AT ou AM
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le
AMBULANCIÈRE et ENCEINTE
1 pages
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le
CONGÉ de PATERNITÉ
1 pages
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le
GÉOLOCALISATION des AMBULANCES
1 pages
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le
PERMIS de CONDUIRE
Ambulancier
1 pages
Prenez soins de votre permis !.. Page annexe:
Ambulance prioritaire ou pas
?
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